Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GUIDE DES DONS, LEGS ET DONATIONS Annuaire Alphabétique et Thématique des Associations habilitées à recevoir des dons, legs et donations.
DACHEZ STEPHANE

Numéro de dépôt :
3405079
Date de dépôt :
18/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2016
LE GUIDE DES DONS, LEGS ET DONATIONS Annuaire Alphabétique et Thématique des Associations habilitées à recevoir des dons, legs et donations. de DACHEZ STEPHANE

Présentation de la marque LE GUIDE DES DONS, LEGS ET DONATIONS Annuaire Alphabétique et Thématique des Associations habilitées à recevoir des dons, legs et donations.

Déposée le 18 janvier 2006 par DACHEZ STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GUIDE DES DONS, LEGS ET DONATIONS Annuaire Alphabétique et Thématique des Associations habilitées à recevoir des dons, legs et donations. »

Le déposant est DACHEZ STEPHANE domicilié(e) 21 Rue Robespierre,66330 CABESTANY - 66330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DACHEZ STEPHANE domicilié(e) 21 Rue Robespierre,66330 CABESTANY - 66330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GUIDE DES DONS, LEGS ET DONATIONS Annuaire Alphabétique et Thématique des Associations habilitées à recevoir des dons, legs et donations. est expirée depuis le 18 janvier 2016.

DACHEZ STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : LE GUIDE DE LA BONNE CONDUITE , FRANCE EDITION MULTIMEDIA , Le Guide des Dons, Legs et Donations


DACHEZ STEPHANE - 21 Rue Robespierre,66330 CABESTANY - 66330 - France


DACHEZ STEPHANE - 21 Rue Robespierre,66330 CABESTANY - 66330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Inscription le 4 juin 2013 - Concession de licence n°602166 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-04

Produits de l'imprimerie.Publicité, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tacts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques.Services de télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs.Education, enseignement, notamment formation et sensibilisation à la propriété industrielle ; organisation de séminaire, colloques ; recherche de documentation juridique et technique ; prêt et mise à disposition de documentation juridique et technique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.